Marc Boisnel

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De: BOISNEL (Marc)
Ministère des affaires sociales et de la santé, ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes, ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2016 et promus à ce grade
date_debut="2016-01-01"
promotion
07 Août 201607/08/2016
De: Marc BOISNEL
Objet:
après recul de la limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, affecté aux ministères sociaux
date_debut="2016-08-07"
depart_retraite
admission
01 Juin 201601/06/2016
De: BOISNEL (Marc)
Ministère des affaires sociales et de la santé, ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2013 et promus à cet échelon spécial
à l'exception de BOULANGER (Jean-Louis), promu
BOUTIN (Jacqueline), promue le
1er juin 2013
COQUART (Claude), promu
CAVATORTA (Toni), promu
LEPAGE (Pierre), promu
BRIEND (Bernard), promu
DELALANDE (François), promu
DERROUCH (Pierre), promu
ELKAIM (Gilbert), promu
HEITZMANN (Raymond), promu
MIEGE (Colin), promu
MIELLE (Simone), promue
LENAIN (Jacques), promu
PRATS (Raymond), promu
MEDJDOUB (Améziane), promu
date_debut="2013-01-01"
promotion
20 Janvier 201320/01/2013
De: Boisnel (Marc)
administrateur civil hors classe
Objet:
délégué suppléant du Gouvernement français au conseil d'administration du Bureau international du travail
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
renouvellement
11 Novembre 201111/11/2011
De: Marc Boisnel
Objet:
adjoint au délégué aux affaires européennes et internationales
délégation de signature
18 Mai 201118/05/2011
De: Boisnel (Marc)
administrateur civil hors classe
Objet:
délégué suppléant du Gouvernement français au conseil d'administration du Bureau international du travail, et ce
Groupe:
date_debut="2008-11-01"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
renouvellement
04 Novembre 200804/11/2008
De: Marc Boisnel
adjoint à la déléguée aux affaires européennes et internationales
Objet:
aux noms des ministres chargés du travail, des relations sociales, de la solidarité et de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
27 Juin 200727/06/2007
De: Marc Boisnel
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Groupe:
date_debut="2006-06-11"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
23 Janvier 200723/01/2007
De: Marc Boisnel
adjoint à la déléguée aux affaires européennes et internationales
Objet:
au nom du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministre de la santé et des solidarités
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministre de la santé et des solidarités"
délégation de signature
03 Novembre 200603/11/2006
De: Boisnel (Marc)
administrateur civil hors classe
Objet:
délégué suppléant du Gouvernement français au conseil d'administration du Bureau international du travail, et ce
Groupe:
date_debut="2005-11-01"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
désignation
08 Novembre 200508/11/2005
De: Marc Boisnel
sous-directeur des conditions de travail et de la prévention des risques du travail
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement"
délégation de signature
25 Juin 200525/06/2005
De: Marc Boisnel
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement"
délégation de signature
25 Juin 200525/06/2005
De: Marc Boisnel
sous-directeur des conditions de travail et de la prévention des risques du travail
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
délégation de signature
02 Mai 200402/05/2004
De: Marc Boisnel
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
délégation de signature
02 Mai 200402/05/2004
De: Marc Boisnel
administrateur civil hors classe, sous-directeur des conditions de travail et de la protection contre les risques du travail à la direction des relations du travail à l'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Objet:
dans ses fonctions
date_debut="2003-06-11"
duree="trois ans"
reconduction
27 Juillet 200327/07/2003
De: Marc Boisnel
sous-directeur des conditions de travail et de la prévention des risques du travail
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De: Marc Boisnel
sous-directeur des conditions de travail et de la prévention des risques du travail
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
31 Mai 200231/05/2002
De: Marc Boisnel
sous-directeur des conditions de travail et de la prévention des risques du travail
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
21 Juin 200121/06/2001
De: Marc Boisnel
sous-directeur des conditions de travail et de la prévention des risques du travail
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
11 Novembre 200011/11/2000
De: Marc Boisnel
sous-directeur des conditions de travail et de la prévention des risques du travail
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
11 Octobre 200011/10/2000
De: Marc Boisnel
Objet:
sous-directeur des conditions de travail et de la protection contre les risques du travail
délégation de signature
01 Août 199901/08/1999
De: Boisnel (Marc)
sous-directeur des conditions de travail et de la protection contre les risques du travail
Objet:
secrétaire général du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Remplace:M. Brun (François)
Groupe:
nomination
10 Janvier 199810/01/1998
De: Marc Boisnel
Objet:
sous-directeur des conditions de travail et de la protection contre les risques du travail
délégation de signature
21 Juin 199721/06/1997
De: Marc Boisnel
Objet:
sous-directeur des conditions de travail et de la protection contre les risques du travail
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Marc Boisnel
Objet:
sous-directeur des conditions de travail et de la protection contre les risques du travail
délégation de signature
29 Juin 199529/06/1995
De: Marc Boisnel
Objet:
sous-directeur des conditions de travail et de la protection contre les risques du travail
délégation de signature
14 Juin 199514/06/1995
De: Marc Boisnel
sous-directeur des conditions de travail et de la protection contre les risques du travail
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
représentant du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Remplace:M. François Brun
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Avril 199430/04/1994
De: Marc Boisnel
Objet:
sous-directeur des conditions de travail et de la protection contre les risques du travail
délégation de signature
14 Avril 199414/04/1994
De: Boisnel (Marc)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
date_debut="1993-03-22"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
21 Août 199321/08/1993
De: Boisnel (Marc)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
conseiller pour les affaires sociales à la représentation permanente de la France auprès des communautés européennes à Bruxelles
Groupe:
date_debut="1992-07-01"
duree="cinq ans"
détachement
06 Juillet 199306/07/1993
De: Boisnel (Marc)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous directeur à l'administration centrale du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
nomination
13 Juin 199313/06/1993
De: Marc Boisnel
Objet:
administrateur civil hors classe
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
15 Avril 199315/04/1993
De: Boisnel (Marc)
administrateur civil affecté au ministère des affaires sociales et de l'intégration et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
représentation permanente de la France auprès des communautés européennes à Bruxelles
au titre de la mobilité
date_debut="1989-06-01"
duree="deux ans"
mise à disposition
23 Février 199223/02/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.